Conseil d'administration
Les membres qui guident et soutiennent la mission de l'orchestre
En 2011, nous avons formé un premier Conseil d'administration afin d'entreprendre les démarches nécessaires pour obtenir nos lettres patentes en tant qu'organisme de bienfaisance, celles-ci furent délivrées le 14 février 2012.
No. d'organisme de bienfaisance : 844570689RR0001
NEQ : 1167431676
Présidence
Administrateurs/trices
Notes de gouvernance
* Selon nos règlements généraux, nous devons avoir un membre fondateur au sein du CA
Administrateur d'office (Ex officio) : Les règlements généraux peuvent stipuler qu'une personne occupant une fonction précise (ex. : le recteur d'une université partenaire, le président d'une fondation associée) est automatiquement membre du C.A.
[1] Source : Guide à l'intention des administrateurs des sociétés à but non lucratif — ISED Canada
** Ce que dit la loi et la gouvernance
- Légalité : Les lois régissant les personnes morales sans but lucratif (comme la Partie III de la Loi sur les compagnies du Québec) exigent un minimum de trois administrateurs, mais n'imposent aucune restriction sur les liens de parenté (conjoints, parents, enfants, etc.).[1, 2]
- Règlements généraux : Il faut consulter en premier lieu les règlements généraux propres à l'OSBL. Certains organismes choisissent d'inclure des clauses spécifiques dans leurs statuts pour limiter le nombre de sièges occupés par des membres d'une même famille afin de préserver une saine diversité.[1]
Source : OSBL : Personnes, fonctions et organes — Éducaloi
Objets de la corporation
- 1.
Contribuer à l'appréciation de la musique par le public en établissant, développant et opérant un orchestre symphonique offrant des représentations de nature musicale.
- 2.
Contribuer à l'avancement de l'éducation en offrant des cours, des séminaires et des ateliers de formation en musique et en donnant la possibilité aux étudiants de présenter ou d'accomplir leurs œuvres ou de perfectionner leur art ou leurs compétences devant public en participant à des concerts.
- 3.
La corporation poursuivra ses activités sans aucune fin de gains pécuniaires pour ses membres et tous profits ou autres gains de semblables natures que pourrait faire la corporation seront utilisés pour la poursuite de ses objets.